L’assurance responsabilité civile (R.C.) des organisateurs d’événements

Colloques, conférences, événements sportifs, pièces de théâtre, expositions, ateliers, concerts, camps de vacances, spectacles, manifestations etc. En tant qu’organisateur, vous pouvez être tenu responsable en cas d’accident et devrez alors indemniser les victimes. L’assurance R.C. organisateur permet de vous protéger dans une certaine mesure des retombées financières d'un éventuel accident.

Le principe

Vous organisez une pièce de théâtre. Au beau milieu du spectacle, un décor tombe sur les premiers rangs. Trois personnes sont légèrement blessées. En tant qu’organisateur, il vous est possible de couvrir votre responsabilité. Et ce, pour les dommages aussi bien matériels que corporels, occasionnés dans le cadre de l’événement par le matériel, les installations ou les acteurs.

Qui peut souscrire une assurance organisateur ?

Dès que vous organisez un événement ouvert au public, il est probablement indiqué de souscrire une assurance R.C. organisateur. Cette police s’adresse à toutes personnes qui organisent un événement, quelle que soit sa structure : un particulier, une association de fait, une ASBL etc.

Cela peut donc concerner un centre culturel, un club sportif, une maison de jeunes, une troupe de théâtre. Cela peut également concerner l'organisation d'une manifestation, d'un défilé, d'un tournoi, d'un concours etc.

Cette garantie R.C. organisateurs est généralement souscrite :

  • soit dans le cadre de l’assurance R.C. Vie-privée (appelée aussi R.C. Familiale) pour les particuliers,
  • soit dans le cadre de la R.C. Entreprise (R.C. Exploitation) pour toutes organisations ou entreprises commerciales.

Que couvre l’assurance R.C. organisateur ?

L'assurance organisateur couvre la responsabilité civile de toutes les personnes qui vous aident à organiser votre événement (bénévoles, membres de l’association, conférenciers,…).

Il peut être également indiqué de couvrir la responsabilité civile et les dommages corporels des personnes qui participent à cet événement.

Quelle période couvrir ?

Vous allez naturellement communiquer les dates de votre événement à votre assureur. Mais pensez aussi à couvrir la période qui précède l’événement, si un montage est prévu par exemple, et la période qui le suit pour les opérations de démontage.

Cas particulier : la R.C. objective.

Attention : la loi oblige l’exploitant d’un lieu accessible au public à souscrire une assurance de responsabilité civile objective pour les cas d’incendie ou d’explosion. Cette assurance est dite objective car elle indemnise d'office les victimes, même s'il n'y a pas eu de faute de l’exploitant.

La loi cite 25 types d’établissements visés par cette assurance obligatoire. Il s’agit notamment des cinémas et des théâtres, des centres culturels, des stades, des salles de sport, des stands de tir et des salles d’expositions.

Dès que l’assurance est souscrite auprès d’un assureur, celui-ci envoie une attestation d’assurance au bourgmestre de la commune où se situe l’établissement. Si l’exploitant ne souscrit pas cette assurance, il s’expose à des amendes et/ou peines d’emprisonnement ainsi qu’à une fermeture de l’établissement.

Les conseils Wikifin

  • Vérifiez les couvertures prévues par votre contrat d’assurance. Il est essentiel que celui-ci couvre bien les risques auxquels vous êtes le plus exposé.
  • Vérifiez si vous avez demandé de couvrir les participants. Si oui, veillez à ce que la couverture comprenne la R.C., mais également les dommages corporels subis par les participants en cas d’accident.