Il y a deux types d’accidents couverts par cette assurance :
C’est-à-dire tout accident (pas une maladie par exemple) qui est survenu pendant l’exécution du travail, mais également par le fait de l’exécution du travail. La cause de l’événement doit être extérieure à l’organisme (le corps) de la victime. Il faut en outre que l'accident ait provoqué des blessures (physiques ou mentales) chez le travailleur, blessures qui l’empêchent de travailler.
La cause de cet événement n'est probablement pas due au fait de faire des photocopies. La cause de cet événement serait plutôt d’ordre cardiaque. Cet accident n'est donc pas un accident du travail : la cause de l'événement est vraisemblablement à trouver dans l'organisme de la victime.
Il s’agit du trajet normal qu’un travailleur utilise pour se rendre de son domicile à son lieu de travail. Si le travailleur effectue un détour peu important par rapport à son trajet normal, il sera toujours considéré comme étant sur son chemin de travail. Ce sera le cas par exemple si vous allez conduire vos enfants à l’école avant d’aller travailler et allez les rechercher avant de rentrer chez vous. Ce sera également le cas si vous vous arrêtez dans un magasin proche de chez vous pour faire une course avant de rentrer.
Si le détour est plus important que le trajet normal, il faudra justifier que le détour était légitime. Vous deviez par exemple absolument aller faire une petite course avant de rentrer. Impossible de faire cette course à un autre moment. Si vous souhaitez par contre aller faire les soldes après le travail, le motif ne sera pas considéré comme légitime.
L’accident doit, tout comme dans le cas des autres accidents du travail, être causé par un événement extérieur à l’organisme de la victime.
Si vous faites un petit détour en rentrant chez vous après une journée de travail, vous êtes toujours considéré sur le chemin du travail.
Il s’agit de manière générale des frais suivants :
Il s’agit d’une indemnité payée par l'assureur, quand le travailleur ne peut pas travailler suite à un accident du travail. Cette incapacité peut être :
L’indemnisation consistera en une rente c'est-à-dire une somme d’argent que l’assureur verse périodiquement (par exemple tous les mois) pendant une période déterminée dans le contrat (par exemple jusqu’à l’âge de la retraite). La victime perçoit ainsi un revenu de remplacement.
Il se peut également que la personne ne puisse plus effectuer certaines tâches de la vie quotidienne (par exemple nettoyer, monter les escaliers, etc.), et doive se faire aider par quelqu'un. Une indemnité pour l’aide d'une personne extérieure est ainsi également possible dans le cadre de l'assurance accidents du travail.
En cas de décès du travailleur, l'assureur paiera à la famille une somme qui doit servir au financement des frais funéraires. En plus, une rente sera octroyée aux ayants-droits (conjoints, enfants, parents ou frères et sœurs selon la situation familiale).
Vous ne savez plus effectuer certaines tâches de la vie quotidienne ? Vous pourriez avoir droit – via l’assurance accidents du travail – à une indemnité pour l’aide d'une personne extérieure.
